Mentions légales Le Tsuba Hôtel

TSUBA HOTEL – SAS ELYSEES ACACIAS

45 rue des Acacias – 75017 Paris
RCS 790 998 561 R.C.S. PARIS
N° TVA Intracom. : FR 14 790998561
Tél. : +33 (0)1 40 60 02 02 – Fax : +33 (0)1 40 60 42 50
Le directeur de la publication est Monsieur Stanislas WARGNY.

Adresse électronique : welcome@tsubahotel.com

Le Site est développé, maintenu et hébergé par la société D-EDGE SAS​, une société française créée par actions simplifiées

Adresse du siège social :
14/16 boulevard Poissonnière
75009 Paris
FRANCE
Téléphone: ​+33 1 44 71 05 05​

RCS : 431 513 852 PARIS​

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site et son contenu sont la propriété exclusive de TSUBA HOTEL – ELYSEES ACACIAS ou sont utilisés par cette dernière avec l’autorisation de leur propriétaire/titulaire. Ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, et notamment au titre du droit marques et du droit de la propriété littéraire et artistique. Le contenu du Site inclut tous les éléments qui le composent, et notamment, sans que cette liste soit limitative, toutes photographies, images, illustrations, textes, graphiques, multimédia (audio et vidéo), marques, logos et logiciels utilisés pour la conception et le fonctionnement du Site.

Crédits photos :

Photos et Stylisme : Christophe Bielsa & Nathalie Julio – www.julioandco.com

Photo façade : Gilles Trillard – www.gillestrillard.fr

Photos Paris : View over Paris, Neuilly and La Défense business district in France © PlanetEarthPictures fotolia.com / Paris © lapas77 – fotolia.com / Grand magasin © instantvise – fotolia.com / Eglise du sacré coeur à Paris, France © Marine26 – fotolia.com / Notre Dame cathedral, Paris France © neirfy – fotolia.com / D’Orsay Museum (former Gare Orsay) is a museum in Paris, France © dbrnjhrj – fotolia.com / Champs elysees, Paris © krasnevsky – fotolia.com

L’utilisation et la reproduction de tous éléments publiés sur le Site ne sont autorisées qu’à des fins d’information pour un usage personnel et privé, à l’exclusion de toute utilisation commerciale, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

Ainsi, le contenu du Site ne peut être, en tout ou en partie, vendu, reproduit, distribué, modifié, présenté au public, affiché ou intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales, ou présenté sur un autre site Internet et, de manière générale, sur quelque support que ce soit. Toute infraction aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et/ou aux droits de propriété intellectuelle de TSUBA HOTEL – ELYSEES ACACIAS constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, et pourra donner lieu à l’engagement de poursuites par TSUBA HOTEL – ELYSEES ACACIAS.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Consulter la page DONNEES PERSONNELLES de notre site.

LITIGES

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Le Tsuba hôtel informe également le Client de l’existence d’une plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (« RLL ») à laquelle il peut recourir. Le Client peut y accéder depuis le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

LISTE D’OPPOSITION AU DEMARCHAGE TELEPHONIQUE
Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut gratuitement s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique. Cette liste est accessible via le site suivant : http://www.bloctel.gouv.fr

ANNULATION OU MODIFICATION DE LA RESERVATION D’UN SERVICE
Pour les Services d’Hébergements (réservation de chambres au sein d’un Etablissement ou autres types d’hébergements), il est rappelé au Client qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, et ce conformément à l’article L. 221-28 alinéa 12 du Code de la consommation qui exclut ce droit pour les contrats portant sur des prestations de services d’hébergement qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.

Pour chaque réservation de Service, la politique d’annulation précise les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.
La modification de la réservation d’un Service peut s’effectuer auprès de l’Etablissement, dont les coordonnées notamment téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique.

Le Client doit quitter la chambre de l’Etablissement avant l’horaire indiqué par l’Etablissement. A défaut, il lui sera facturé une nuitée supplémentaire.

Mediateur à la consomation

Paulo SIMAS SIMOES
welcome@tsubahotel.com
01 40 60 02 02
45 Rue des Acacias 75017 Paris